MENTIONS LÉGALES

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Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://estelle-hypnose06.fr/ l'identité et différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Edition du site : Le présent site, accessible à l’URL https://estelle-hypnose06.fr/ (le « Site »), est édité par Estelle PHILIPPE, résidant 2873 route du Canaïret 06670 Saint Martin du Var, de nationalité Française (France), né(e) le 16/01/1981,  enregistrée au Registre National des Entreprises sous le numéro 538 061 748,
 

Hébergement : Le Site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).

 

Directeur de publication : Estelle PHILIPPE.

 

Nous contacter 
Par téléphone : +33688875479

Par email : estelle.hypnose06@gmail.com

Par courrier : 2873 route du Canairet 06670 Saint Martin du Var

 

Données personnelles

 

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section "Charte de Protection des Données Personnelles", conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).

 

Génération des mentions légales par Legalstart.

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CONDITIONS GENERALES DE VENTE & POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

 

Ces conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre Estelle PHILIPPE, praticienne en PNL, Hypnose, Energétique et Photostimulation – et le ou les particulier(s), associations et entreprise(s) souhaitant procéder à une prise de rendez-vous téléphonique, par mail ou en ligne via le présent site Internet ou autres sites avec lesquels il aura été conclu un accord. Elles énoncent les conditions applicables à toutes séances proposées. 

 

En validant la commande d'un service à la personne proposé par Estelle PHILIPPE, le Client  (particulier, association, entreprise, collectivité) déclare accepter sans réserve les présentes conditions de vente et déclare avoir la capacité de conclure un contrat avec elle. Ces conditions de ventes prévalent sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément acceptées par Estelle PHILIPPE. Celle-ci se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la prestation.

 

L'entreprise individuelle de Madame Estelle PHILIPPE relève du statut de micro-entreprise. L'entreprise est inscrite à l'URSAFF sous le n° de SIREN 538061748 et à jour de ses obligations. Son siège social est situé au 2873 route du Canaïret à Saint Martin du Var (06670). 

 

Article 1. Clause Générale

Les  présentes conditions générales de vente s'appliquent à tout achat de prestations réservées directement par téléphone, mail ou en ligne sur le site https://estelle-hypnose06.fr/, les sites de réservations (Calendly) et réseaux sociaux sur lesquels Estelle PHILIPPE est présente. Tout Client reconnaît avoir pris connaissances des présentes Conditions Générales de Vente avant d'avoir pris rendez-vous ou effectué sa réservation. La réservation ou prise de rendez-vous entraîne l'adhésion du Client aux CGV et leur acceptation sans réserve. 

 

Article 2. Champs d'application

Les présentes CGV s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des prestations proposées par Estelle PHILIPPE, Praticienne en PNL et en Hypnose Ericksonienne. Les services individuels et collectifs suivants sont proposés par Estelle PHILIPPE : 

• séances collectives recourant à diverses techniques (Méditation, Hypnose, Energétique, Photostimulation)

• séances individuelles utilisant diverses techniques (Méditation, Hypnose, Energétique, Photostimulation)

• ateliers de présentation et d'intervention sur différentes thèmes (Méditation, PNL, Hypnose, Energétique, Photostimulation...) auprès de particuliers, d'entreprises, de collectivités, d'associations, sans que cette liste soit limitative. 

 

Article 3. Description du Service

Les séances individuelles et collectives proposées sont celles qui figurent sur le site de Estelle PHILIPPE et sur les sites de réservation auxquels elle est inscrite. Sur demande, des séances individuelles ou collectives pourront être proposées, sous réserve d’acceptation du prix, par le ou les particulier(s) et entreprise(s).

Le Client peut réserver directement par téléphone 06 88 87 54 79, par mail estelle.hypnose06@gmail.com ou par les sites de réservation et réseaux sociaux sur lesquels Estelle PHILIPPE est inscrite. Il doit obligatoirement suivre le processus de réservation suivant : 

• Choix de la prestation et acceptation du prix

• Choix de la date et de l'heure

• Fournir nom, prénom, n° de téléphone et e-mail personnel.                    

Un texto ou mail de confirmation de la réservation une fois le rendez-vous fixé et validé par Estelle PHILIPPE, sera envoyé de même qu'un SMS de rappel 24 à 72 heures avant la date du rendez-vous défini. Toutes les séances sont proposées dans la limite des rendez-vous disponibles.

 

La prestation débutera au moment de la prise en charge du ou des particulier(s) sur le lieu de la séance (ou lors de la prise de contact pour les séances effectuées à distance), au sein d'un cabinet, d'une l'entreprise ou de son comité d’entreprise, de la collectivité ou au domicile de la personne, et à l’heure du rendez-vous convenue mutuellement. Les séances s’achèveront à la fin de celles-ci.

 

Estelle PHILIPPE se réserve le droit de refuser tout accompagnement qui n'entrerait pas dans le champ de ses compétences certifiées ou attestées de sa présence dans le cadre des formations qu'elle a reçues et dont elle tient à disposition sur demande les justificatifs. En cas de refus d'accompagner toute personne dans sa demande, elle proposera, si elle le peut, les coordonnées d'un(e) professionnel(lle) plus compétente pour répondre à sa demande spécifique. 

 

Estelle PHILIPPE s'autorise à consulter, par téléphone, courrier ou mail les professionnels médicaux en contact avec le Client afin d'obtenir tout information à son sujet qu'elle pourrait considérer comme utile dans le cadre de son accompagnement, ceci dans le strict respect du Secret Professionnel auquel elle est tenue.

 

Article 4. Prix, moyens et conditions de paiement

Les tarifs demandés par Estelle PHILIPPE sont indiqués sur son site Internet et les sites de réservations en ligne.

Estelle PHILIPPE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur les sites d'information le jour de l’achat sera le seul applicable au Client.

Ils sont mentionnés en Euros TTC "TVA non applicable, Article 293-B du CGI" et correspondent à ceux en vigueur le jour de la commande. 

Le paiement s'effectue à l'issue de la séance individuelle ou à l'issue de la séance collective réservée à l'unité. En cas de séance à distance, un paiement sera demandé par anticipation pour valider la prestation. Sauf cas de force majeure à justifier par une attestation valable, si le client annule son RDV moins de 48h à l'avance, les honoraires seront facturés, de la même manière que si Estelle PHILIPPE annule une séance moins de 48h à l'avance, elle s'oblige à proposer une nouvelle date dans les meilleurs délai. 

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Par ailleurs, les engagements pris par le Client pour chaque séance à suivre se prolongent sur la durée qui s'écoule entre la séance terminée et le jour de la séance suivante convenue.

 

Lors de la première séance, Estelle PHILIPPE informe systématiquement son Client : 

• Des tarifs appliqués en fonction de la demande spécifique 

• De son droit au délai de rétractation de 48 heures en cas de prise d'un prochain rendez-vous pour une séance individuelle. Si le Client exerce ce droit,  il sera exigible du tarif de la séance si son annulation a lieu moins de 48h avant la date prévue.

• Que la prestation ne peut avoir lieu avant ce dit délai de rétractation conformément au Code de la Consommation.

 

La prise de rendez-vous entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

 

Modalités des paiements des prestations

Les honoraires sont exigibles à l'issue de la séance individuelle dans le cas d'une prestation en présentiel, ou lors de la confirmation de RDV pour une prestation à distance (le montant doit être crédité avant de démarrer la séance). Concernant les entreprises et collectivités, ils sont convenus selon un contrat co-signé préalablement. 

Le paiement par les particuliers se fera uniquement en espèces ou par carte bleue. Le paiement par les entreprises et collectivités se fera par chèque ou virement sur le compte professionnel d'Estelle PHILIPPE. Toute séance commencée est due dans sa totalité. Une facture sera systématiquement remise et transmise par email dans les 24 heures suivant la séance. 

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Article 5. Mentions Légales

Les différentes techniques proposées et pratiquées n’ont aucune visée médicale et ne sont pas assimilables aux actes réservés aux professions de santé réglementées par le Code de la Santé Publique et au décret n°96-879 du 8 octobre 1996. Elles sont considérées comme alternatives et complémentaires et ne se substituent en aucun cas au Champ médical réservé aux professions de Santé. Elles s’inscrivent dans une démarche personnelle d'amélioration de son bien être de toute personne qui consulte, sans qu'Estelle PHILIPPE ne soit tenue à aucune obligation de résultats. Le client demeure libre de suspendre les séances à tout moment, en respectant toutefois la condition d'annuler toute séance ultérieure au moins 48h à l'avance.

 

Responsabilité 

Un praticien en Hypnose, Energétique ou Photostimulation n’est ni psychothérapeute, ni un médecin. 

Estelle PHILIPPE n'est pas habilitée à établir un diagnostic ni médical ni psychologique et met à disposition une démarche, des exercices, dont chacun peut user librement et de façon autonome en étant toujours responsable de son parcours. Néanmoins, de nombreux paramètres entrant en ligne de compte, il est possible que le(s) particulier(s) n’en obtienne(nt) pas les résultats escomptés ; aucune garantie ne peut être donnée quant aux résultats possibles en pratiquant ces techniques. Estelle PHILIPPE n'est tenue que par une obligation de moyens.

 

Pour atteindre certains objectifs, des exercices physiques légers comme de la relaxation dynamique par exemple peuvent être proposés. Si le Client les accepte, il est de sa responsabilité de s’assurer qu’il n’a pas de contre-indications médicales à la pratique d’une activité physique correspondante. Il garantit Estelle PHILIPPE contre tout recours à ce titre.

Si le Client a le moindre doute au sujet de ses aptitudes physiques, il lui appartient d’en alerter Estelle PHILIPPE et de consulter son praticien de santé habituel pour s’en assurer.

Il est à noter également que les séances d'Hypnose proposées par Estelle PHILIPPE ne peuvent, en aucun cas, remplacer des soins médicaux. Ces méthodes ne se substituent en aucun cas à un avis et un suivi médical.

 

Article 6. Protection des informations personnelles et R.G.P.D.

Selon la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 et le règlement général sur la protection des données (RGPD) entré en application le 25 mai 2018, l'obligation de transparence définie aux articles 12, 13 et 14 du RGP, il est mentionné que les données nominatives qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande ou à l'élaboration de son dossier de consultation et sont destinées à un usage interne. Ces données Client sont recueillies uniquement par Estelle PHILIPPE, Déléguée à la protection des données dans le cadre de son activité.

Les données à caractère personnel recueillies par Estelle PHILIPPE à l'occasion d'une réservation et d'une séance individuelle ou collective sont nécessaires pour : 

• la gestion, la sécurisation et la validation de la réservation par téléphone, mail ou en ligne par le Client

• la lutte contre la fraude 

• l'envoi d'offres commerciales de Estelle PHILIPPE lorsque la législation en vigueur l'autorise. 

Les informations recueillies à caractère personnel au cours des séances de consultation restent confidentielles. Estelle PHILIPPE s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par le ou les particulier(s) lors des séances. Les factures sont archivées conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code Civil. Les dossiers personnels du ou des participants aux séances collectives et individuelles seront conservés, les registres étant informatisés comme preuve des communications et transactions intervenues entre les parties et permettant le suivi.

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Cette confidentialité est gérée dans le respect de la Loi informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Conformément à cette loi, le particulier pourra exercer son droit d’accès au fichier, son droit d’opposition et son droit de rectification ou de suppression pour les renseignements le concernant en adressant sa demande par courrier électronique à l’adresse este.hypnose06@gmail.com ou par courrier postal à l’adresse du siège de l'entreprise. Estelle PHILIPPE s’interdit d’exercer tout abus d’influence, et s’engage à ne pas exploiter à titre personnel ses relations avec le Client. 

 

Article 7. Propriété intellectuelle

Tous les documents, textes et autres informations (images, photos, documents remis au Client, sites professionnels personnels ou partagés, enregistrements, graphiques) sont la propriété intellectuelle et exclusive de Estelle PHILIPPE. Toute  reproduction ou diffusion, totale ou partielle, de ces données est interdite conformément aux dispositions de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle et soumise à l'autorisation préalable, écrite et expresse de Estelle PHILIPPE. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Estelle PHILIPPE. Tout plagiat, toute copie entraînera des poursuites judiciaires.

 

Article 8. Règlement des litiges

 

Les présentes CGV sont soumises à la Loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents en Provence Alpes Côte d'Azur hormis pluralité de défendeurs ou appel en garantie. Conditions Générales de Vente mises à jour le 27/09/2024.

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LITIGE – MEDIATION DE LA CONSOMMATION

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En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel). A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :

 

La Société Médiation Professionnelle
www.mediateur-consommation-smp.fr
24 rue Albert de Mun - 33000 Bordeaux

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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

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Nous recevons, collectons et stockons toute information que vous saisissez sur notre site web ou que vous nous fournissez de toute autre manière. En outre, nous recueillons vos noms et prénom, adresse e-mail et notes que vous souhaiterez laisser en commentaires ou qui seront prises pendant les séances. Nous pouvons utiliser des outils logiciels pour mesurer et collecter des informations de session, y compris les temps de réponse des pages, la durée des visites sur certaines pages, les informations sur l'interaction entre les pages et les méthodes utilisées pour naviguer hors de la page.

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Nous recueillons ces informations non personnelles et personnelles aux fins suivantes :

1. Fournir un suivi efficace et un support technique permanent ;

2. Pouvoir contacter les visiteurs et utilisateurs avec des avis généraux ou personnalisés relatifs au service et des messages promotionnels ;

3. Créer des données statistiques agrégées et d'autres informations non personnelles agrégées et/ou déduites, que nous ou nos partenaires commerciaux pouvons utiliser pour fournir et améliorer nos services respectifs ;

4. Se conformer aux lois et règlements applicables.

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L'entreprise est hébergée sur la plateforme Wix.com. Les données peuvent être stockées par le biais du stockage de données, des bases de données et des applications générales de Wix.com, sur des serveurs sécurisés derrière un pare-feu.

Nous pouvons vous contacter pour vous informer, résoudre des problèmes d'utilisation des outils, résoudre un litige, sonder votre opinion par le biais d'enquêtes ou de questionnaires, envoyer des mises à jour sur notre société, ou si nécessaire vous contacter afin de faire respecter notre contrat d'utilisation, les lois nationales applicables, et tout accord que nous pourrions avoir avec vous. À ces fins, nous pouvons vous contacter par courrier électronique, téléphone, messages textuels et courrier postal.

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Pour en savoir plus sur les cookies informatiques : https://allaboutcookies.org/fr

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Si vous ne souhaitez plus que nous traitions vos données, veuillez nous contacter à estelle.hypnose06@gmail.com

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Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de confidentialité à tout moment, aussi nous vous invitons à la consulter fréquemment. Les modifications et les clarifications prendront effet dès leur publication sur le site web. Si nous apportons des modifications importantes à la présente politique, nous vous informerons ici de sa mise à jour, afin que vous sachiez quelles informations nous recueillons, comment nous les utilisons et dans quelles circonstances, le cas échéant, nous les utilisons et/ou les divulguons.